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(-7500 à -2000) " escargotières " du Constantinois et du Sahara : collines de pierres, les Capsiens sont mangeurs d'escargots. La civilisation Capsienne, ancêtre des Berbères, apparaît avec la révolution du Néolithique entre 9000 et 7500 av JC et durera jusqu'à l'apparition de l'âge du fer vers 2000 av JC.
La guillotine en délibération Un prélude à la simplification de la peine de mort. Le 24 août 1780, Louis XVI, conseillé par Pierre Lenoir, alors lieutenant-général de police, avait le premier supprimé la question préparatoire qui devait suppléer à l’insuffisance de preuves et qui, au cours même de l’instruction, ne considérait jamais l’accusé comme un possible innocent.
Texte Table des matières Début; LIVRE I. - Dispositions introductives TITRE I. - Société et personnalité juridique. Article société est constituée par un contrat aux termes duquel deux ou plusieurs personnes mettent quelque chose en commun, pour exercer une ou plusieurs activités déterminées et dans le but de procurer aux associés un bénéfice patrimonial direct ou indirect.
Ascain (Basque Azkaine) est une commune française située dans le département des Pyrénées-Atlantiques en région Nouvelle-Aquitaine et frontalière avec l’Espagne au sommet de la Rhune, ultime sommet pyrénéen occidental situé à six kilomètres de la côte s’est développée sur la Nivelle, court fleuve qui naît en Espagne et qui draine une partie du Pays basque ...
AERTS (Louis). Éléments pratiques de la résistance des maté Louvain, Fonteyn, 1891. Cet ouvrage est le résumé du cours donné par l'auteur à l'école industrielle de Louvain.
Académie Royale de Belgique. Bulletin de la Classe des Lettres et des Sciences morales et politiques et de la Classe des Beaux-Arts. 1909 - N° 3. Bruxelles, Hayez, 1900.
La Révolution crée le premier régime des fonctionnaires de l'État pour les pensions civiles, ecclésiastiques et militaires. Depuis 1983, les fonctionnaires hospitaliers et territoriaux sont concernés par les mêmes dispositions que la fonction publique d'État.
N° 105 QUESTION PRIORITAIRE DE CONSTITUTIONNALITÉ Droit de la famille. - Article 47, III, de la loi n° 2006-728 du 23 juin 2006. - Article 16 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen.
Il fallait un sculpteur, c'est un charcutier que l'on élut… Un inconnu, nommé Cartier". Qui était ce charcutier qui "commit" le monument aux morts de Bône ? Il s'appelait François Thomas Cartier, né à Marseille le 21 février 1879, du côté du vallon des Auffes, au n° 38 de la rue Samatan, où ses parents habitaient.
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